{"id":4533,"date":"2015-05-25T09:34:36","date_gmt":"2015-05-25T09:34:36","guid":{"rendered":"https:\/\/lotisse.com\/aviso-legal\/"},"modified":"2022-06-20T13:06:07","modified_gmt":"2022-06-20T11:06:07","slug":"mentions-legales","status":"publish","type":"page","link":"https:\/\/lotisse.com\/fr\/mentions-legales\/","title":{"rendered":"Mentions l\u00e9gales"},"content":{"rendered":"\n<style type=\"text\/css\" data-created_by=\"avia_inline_auto\" id=\"style-css-av-68nc-17907eb59f96800b3fafab7e9691aaa1\">\n.flex_column.av-68nc-17907eb59f96800b3fafab7e9691aaa1{\nborder-radius:0px 0px 0px 0px;\npadding:0px 0px 0px 0px;\n}\n<\/style>\n<div  class='flex_column av-68nc-17907eb59f96800b3fafab7e9691aaa1 av_one_half  avia-builder-el-0  el_before_av_one_half  avia-builder-el-first  first flex_column_div av-zero-column-padding  '     ><section  class='av_textblock_section av-kb9fvyhh-288878ab27ec2d4843609627295f5edd '   itemscope=\"itemscope\" itemtype=\"https:\/\/schema.org\/CreativeWork\" ><div class='avia_textblock'  itemprop=\"text\" ><h2>Mentions l\u00e9gales Lotisse.com<\/h2>\n<p>Adresse:<br \/>\nJuan Sierra, 1<br \/>\n41018 S\u00e9ville<br \/>\nT\u00e9l\u00e9phone : 954 542 202<br \/>\ncourrier \u00e9lectronique : info@lotisse.com<\/p>\n<h3>1) Objectif du site web<\/h3>\n<p>Cet avis juridique d\u00e9finit les conditions g\u00e9n\u00e9rales d&rsquo;utilisation des services offerts par l&rsquo;URL lotisse.com (ci-apr\u00e8s le PORTAIL) avec les utilisateurs (ci-apr\u00e8s l&rsquo;UTILISATEUR) du PORTAIL.<\/p>\n<p>Le propri\u00e9taire de ce site web et de son contenu est Lotisse Atlantique, S.L., avec TVA B41973496, qui est le propri\u00e9taire du nom de domaine lotisse.com. Les informations de contact sont pr\u00e9sent\u00e9es dans l&rsquo;en-t\u00eate de cette section.<\/p>\n<p>Le PORTAIL fournit aux utilisateurs l&rsquo;acc\u00e8s et l&rsquo;utilisation de divers services et mat\u00e9riels par le biais de son site Web. Ces \u00e9l\u00e9ments, quelle que soit leur nature, peuvent \u00eatre g\u00e9n\u00e9r\u00e9s soit par lotisse.com, soit par des tiers.<\/p>\n<p>La mise \u00e0 disposition de toutes ces informations et mat\u00e9riels, ainsi que l&rsquo;acc\u00e8s \u00e0 ceux-ci, sont fournis gratuitement \u00e0 l&rsquo;UTILISATEUR, ind\u00e9pendamment des services qui peuvent \u00eatre contract\u00e9s.<\/p>\n<h3>2. Acc\u00e8s et utilisation du site web<\/h3>\n<p>En naviguant sur le PORTAIL, la condition d&rsquo;UTILISATEUR est acquise. Aussi bien la navigation que l&rsquo;utilisation du PORTAIL et\/ou l&rsquo;utilisation de n&rsquo;importe quel service du PORTAIL impliquent l&rsquo;acceptation en tant qu&rsquo;UTILISATEUR, sans r\u00e9serves d&rsquo;aucune sorte, de toutes et chacune des pr\u00e9sentes Conditions G\u00e9n\u00e9rales d&rsquo;Utilisation incluses dans le pr\u00e9sent Avis L\u00e9gal. En tant qu&rsquo;Utilisateur du PORTAIL, vous d\u00e9clarez, garantissez et promettez que : (a) vous avez la capacit\u00e9 juridique de conclure le pr\u00e9sent accord ; (b) vous avez au moins dix-huit (18) ans ; (c) vous n&rsquo;utiliserez pas les droits qui vous sont accord\u00e9s dans le pr\u00e9sent avis juridique \u00e0 des fins ill\u00e9gales ; et (d) vous utiliserez le service uniquement de la mani\u00e8re d\u00e9crite dans le pr\u00e9sent avis juridique.<\/p>\n<p>Les utilisateurs de ce PORTAIL sont \u00e9galement inform\u00e9s que les pr\u00e9sentes conditions g\u00e9n\u00e9rales d&rsquo;utilisation peuvent \u00eatre modifi\u00e9es sans pr\u00e9avis. Par cons\u00e9quent, les Utilisateurs doivent lire attentivement cet avis juridique chaque fois qu&rsquo;ils utilisent le PORTAIL, car il peut subir des modifications.<\/p>\n<p>Afin d&rsquo;acc\u00e9der \u00e0 certains contenus du PORTAIL, il peut \u00eatre n\u00e9cessaire de t\u00e9l\u00e9charger et d&rsquo;installer certains programmes et autres composants sur l&rsquo;\u00e9quipement informatique de l&rsquo;UTILISATEUR. Tous les t\u00e9l\u00e9chargements et installations sont \u00e0 la charge de l&rsquo;utilisateur, et toute responsabilit\u00e9 de la part du PORTAIL en d\u00e9coule.<\/p>\n<p>Le PORTAIL, dont la dur\u00e9e est ind\u00e9termin\u00e9e, se r\u00e9serve le droit de cesser la prestation de ses services sans cause ou raison justifi\u00e9e et sans pr\u00e9avis.<\/p>\n<h3>3. Contenu<\/h3>\n<p>Tout le mat\u00e9riel pr\u00e9sent\u00e9 sur le site, tant textuel que visuel, ainsi que le code de programmation lui-m\u00eame, sont prot\u00e9g\u00e9s par leurs cr\u00e9ateurs respectifs par les lois sur la propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle et industrielle, tant au niveau national que dans leurs pays respectifs.<\/p>\n<p>L&rsquo;utilisation du contenu de ce site web doit \u00eatre faite \u00e0 titre personnel, toute autre utilisation impliquant la copie, la reproduction, la distribution, la transformation, la communication publique ou toute autre action similaire, de tout ou partie du contenu du site web, ne sera pas autoris\u00e9e, et doit \u00eatre demand\u00e9e par \u00e9crit au PORTAIL (voir en-t\u00eate du document) ou aux cr\u00e9ateurs correspondants du mat\u00e9riel demand\u00e9.<\/p>\n<p>Ainsi, aucun UTILISATEUR ne peut effectuer ces actions sans l&rsquo;autorisation \u00e9crite pr\u00e9alable du PORTAIL ou du tiers propri\u00e9taire des droits de propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle ou industrielle.<\/p>\n<p>Tous les liens et hyperliens menant au site lotisse.com ne peuvent en aucun cas afficher directement ou indirectement des informations fausses, inexactes ou trompeuses. De m\u00eame, le PORTAIL n&rsquo;assume aucune responsabilit\u00e9 quant au fait que les liens externes soient op\u00e9rationnels \u00e0 tout moment ou quant \u00e0 la rapidit\u00e9 d&rsquo;acc\u00e8s aux pages li\u00e9es.<\/p>\n<p>Le PORTAIL utilise ses meilleurs efforts et tous les logiciels et mat\u00e9riels disponibles pour assurer la s\u00e9curit\u00e9 et l&rsquo;absence de virus sur ses syst\u00e8mes. Il est donc exclu que lotisse.com soit responsable des virus ou d&rsquo;autres types de programmes informatiques qui pourraient endommager les syst\u00e8mes ou les \u00e9quipements des utilisateurs qui acc\u00e8dent aux sites web dont lotisse.com met les liens \u00e0 la disposition des utilisateurs.<\/p>\n<h3>4. Utilisateurs<\/h3>\n<p>L&rsquo;utilisateur est tenu de ne pas utiliser le site web ou les services qui y sont propos\u00e9s pour r\u00e9aliser des activit\u00e9s contraires \u00e0 la l\u00e9gislation en vigueur, \u00e0 la morale, \u00e0 l&rsquo;ordre public et, en g\u00e9n\u00e9ral, de les utiliser conform\u00e9ment \u00e0 la bonne foi contractuelle.<\/p>\n<p>L&rsquo;utilisation des contenus et des services de ce PORTAIL implique l&rsquo;acceptation de ces conditions et lois, et peut autrement \u00eatre soumis aux actions l\u00e9gales correspondantes, qui seront trait\u00e9es dans les tribunaux pertinents \u00e0 cet effet.<\/p>\n<p>Le PORTAIL met \u00e0 la disposition de l&rsquo;UTILISATEUR une forme de communication avec Lotisse par e-mail, et l&rsquo;UTILISATEUR s&rsquo;engage donc \u00e0 utiliser ce canal de communication conform\u00e9ment \u00e0 la loi, aux coutumes et \u00e0 l&rsquo;ordre public.<\/p>\n<p>L&rsquo;acc\u00e8s au contenu du PORTAIL par l&rsquo;UTILISATEUR se fait \u00e0 ses propres risques, et l&rsquo;UTILISATEUR ne sera pas responsable envers Lotisse des cons\u00e9quences d\u00e9coulant directement ou indirectement de l&rsquo;acc\u00e8s au PORTAIL, qu&rsquo;elles soient physiques, logiques, morales ou personnelles. Le PORTAIL pourra tenir les utilisateurs responsables de toute utilisation abusive du SITE qui causerait des dommages ou des pr\u00e9judices \u00e0 des tiers, ainsi que des \u00e9ventuels virus ou programmes informatiques qui pourraient \u00eatre introduits, g\u00e9n\u00e9r\u00e9s ou h\u00e9berg\u00e9s sur le SITE et qui d\u00e9t\u00e9rioreraient ou pourraient d\u00e9t\u00e9riorer tant les contenus que le bon fonctionnement du SITE, ainsi que les \u00e9quipements, syst\u00e8mes et programmes des utilisateurs du SITE.<\/p>\n<h2><\/h2>\n<h2>5. Politique de confidentialit\u00e9<\/h2>\n<h3>5.1 Introduction \u00e0 la politique de confidentialit\u00e9<\/h3>\n<p>Ce qui suit fournit aux utilisateurs les lignes directrices g\u00e9n\u00e9rales de la politique de confidentialit\u00e9 \u00e9labor\u00e9e par le PORTAIL.<\/p>\n<h3>5.2 Objectif et utilisation des donn\u00e9es<\/h3>\n<p>En raison de la libre navigation sur le PORTAIL, il est entendu que l&rsquo;UTILISATEUR ne fournira ses donn\u00e9es que sur une base totalement volontaire via le formulaire \u00ab\u00a0Contact\u00a0\u00bb.<\/p>\n<p>Dans ce cas, le PORTAIL ne demandera que les donn\u00e9es n\u00e9cessaires pour fournir le service ou la communication demand\u00e9e. Pour ces cas et ceux d\u00e9crits dans la section suivante, l&rsquo;entit\u00e9 informe le client que le traitement des donn\u00e9es est effectu\u00e9 aux fins suivantes :<\/p>\n<p>Traitement effectu\u00e9 en vue de l&rsquo;\u00e9tablissement de devis.<\/p>\n<p>Proc\u00e9dures de passation de march\u00e9s de services.<\/p>\n<p>Proc\u00e9dures de prestation de services.<\/p>\n<p>\u00c9laboration de statistiques et de registres internes.<\/p>\n<p>Effectuer et r\u00e9pondre aux communications demand\u00e9es par les parties int\u00e9ress\u00e9es.<\/p>\n<h3>5.3 Transfert de donn\u00e9es<\/h3>\n<p>Lotisse ne pr\u00e9voit pas de transfert de donn\u00e9es, \u00e0 l&rsquo;exception de celles n\u00e9cessaires au respect de ses obligations envers les Administrations publiques si n\u00e9cessaire, ainsi que pour l&rsquo;\u00e9ventuelle prestation d&rsquo;un service ou l&rsquo;extension d&rsquo;un autre service pour le compte d&rsquo;un professionnel contract\u00e9 par Lotisse.<\/p>\n<p>Ainsi, Lotisse est uniquement responsable et garantit la confidentialit\u00e9 des donn\u00e9es personnelles fournies par le biais des formulaires de son site web. Lotisse n&rsquo;assume aucune responsabilit\u00e9 quant au traitement de ces donn\u00e9es par des tiers qui peuvent y acc\u00e9der, avec le consentement pr\u00e9alable des int\u00e9ress\u00e9s, afin de fournir les services demand\u00e9s.<\/p>\n<h3>5.4 Qualit\u00e9 des donn\u00e9es<\/h3>\n<p>Le PORTAIL informe les utilisateurs de l&rsquo;obligation de mettre \u00e0 jour correctement les donn\u00e9es fournies pour la fourniture optimale des services. Ces donn\u00e9es doivent \u00eatre ad\u00e9quates, pertinentes, actuelles, exactes et v\u00e9ridiques. Le PORTAIL n&rsquo;est pas responsable des cons\u00e9quences n\u00e9gatives d\u00e9coulant de l&rsquo;inexactitude des donn\u00e9es fournies par les utilisateurs des services fournis.<\/p>\n<p>De m\u00eame, les utilisateurs sont inform\u00e9s de l&rsquo;impossibilit\u00e9 d&rsquo;enregistrer et\/ou de communiquer les donn\u00e9es de tiers pour leur compte, par le biais des formes de communication pr\u00e9vues, \u00e0 moins qu&rsquo;il n&rsquo;existe une repr\u00e9sentation l\u00e9galement constitu\u00e9e.<\/p>\n<h3>5.5. Droits d&rsquo;acc\u00e8s, d&rsquo;opposition, de rectification et de suppression des donn\u00e9es<\/h3>\n<p>Le PORTAIL informe les utilisateurs de la possibilit\u00e9 d&rsquo;acc\u00e9der, de rectifier, d&rsquo;annuler et de s&rsquo;opposer aux donn\u00e9es demand\u00e9es par le biais de deux m\u00e9thodes \u00e0 cet effet :<\/p>\n<p>En envoyant un e-mail \u00e0 l&rsquo;adresse ayant pour objet \u00ab\u00a0Droits des donn\u00e9es\u00a0\u00bb.<\/p>\n<h3>6. Limites de la responsabilit\u00e9 civile<\/h3>\n<p>Vous acceptez, \u00e0 vos frais, d&rsquo;indemniser, de d\u00e9fendre et de d\u00e9gager de toute responsabilit\u00e9 le PORTAIL et ses employ\u00e9s, contre toute r\u00e9clamation, plainte, poursuite ou autre proc\u00e9dure judiciaire intent\u00e9e contre le PORTAIL et ses employ\u00e9s, dans la mesure o\u00f9 cette r\u00e9clamation, plainte, poursuite ou proc\u00e9dure judiciaire est fond\u00e9e sur ou d\u00e9coule du service ou de tout lien avec celui-ci, y compris mais sans s&rsquo;y limiter :<\/p>\n<p>&#8211; l&rsquo;utilisation faite par vous ou toute autre personne utilisant le service sur votre ordinateur ;<\/p>\n<p>&#8211; toute violation des pr\u00e9sentes conditions g\u00e9n\u00e9rales par vous ou toute autre personne utilisant votre ordinateur ;<\/p>\n<p>&#8211; toute r\u00e9clamation selon laquelle l&rsquo;utilisation du service par vous ou toute autre personne enfreint les droits de propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle d&rsquo;un tiers (tels que d\u00e9finis dans les pr\u00e9sentes), ou les droits de la personnalit\u00e9 ou de la publicit\u00e9, constitue une diffamation, ou est autrement pr\u00e9judiciable ou dommageable \u00e0 un tiers ;<\/p>\n<p>&#8211; toute omission, addition, insertion ou modification, ou toute utilisation non autoris\u00e9e du Service par vous ou toute autre personne utilisant votre ordinateur (selon le cas) ;<\/p>\n<p>&#8211; la falsification ou l&rsquo;alt\u00e9ration de toute repr\u00e9sentation ou garantie que vous avez faite dans ce document ; ou<\/p>\n<p>&#8211; la violation de toute promesse ou de tout accord conclu par vous en vertu des pr\u00e9sentes. Vous acceptez de payer tous les co\u00fbts, dommages et d\u00e9penses, y compris, mais sans s&rsquo;y limiter, les honoraires et frais juridiques raisonnables encourus en relation avec ou d\u00e9coulant de r\u00e9clamations, plaintes ou autres proc\u00e9dures li\u00e9es \u00e0 ce sujet.<\/p>\n<h3>7. comp\u00e9tence<\/h3>\n<p>Les parties, renon\u00e7ant express\u00e9ment \u00e0 leur propre juridiction, acceptent la loi espagnole comme loi r\u00e9gissant le pr\u00e9sent contrat, et se soumettent aux Cours et Tribunaux de S\u00e9ville pour la r\u00e9solution de tout litige pouvant en d\u00e9couler.<\/p>\n<\/div><\/section><\/div>\n<style type=\"text\/css\" data-created_by=\"avia_inline_auto\" id=\"style-css-av-3gqy-f52b4efaea26f93388b350e0f1121fc3\">\n.flex_column.av-3gqy-f52b4efaea26f93388b350e0f1121fc3{\nborder-radius:0px 0px 0px 0px;\npadding:0px 0px 0px 0px;\n}\n<\/style>\n<div  class='flex_column av-3gqy-f52b4efaea26f93388b350e0f1121fc3 av_one_half  avia-builder-el-2  el_after_av_one_half  avia-builder-el-last  flex_column_div av-zero-column-padding  '     ><section  class='av_textblock_section av-kb9fuy3y-60c0c5eeadee56be8dc43cdff789e3d3 '   itemscope=\"itemscope\" itemtype=\"https:\/\/schema.org\/CreativeWork\" ><div class='avia_textblock'  itemprop=\"text\" ><h2>Navigation sur le web (cookies)<\/h2>\n<h3>Informations sur les cookies.<\/h3>\n<p>Les cookies sont une petite quantit\u00e9 d&rsquo;informations envoy\u00e9e par un site web et stock\u00e9e dans le navigateur de l&rsquo;utilisateur, dans laquelle les donn\u00e9es de session, telles que l&rsquo;utilisateur et les param\u00e8tres de la page, sont enregistr\u00e9es.<\/p>\n<h3>Types de cookies.<\/h3>\n<p>Il existe plusieurs types de cookies :<\/p>\n<p>Cookies techniques : Ceux qui sont utilis\u00e9s pour le fonctionnement d&rsquo;un portail, soit pour afficher du contenu, soit simplement pour faire fonctionner correctement une application ou une section du site web ou de tiers.<br \/>\nCookies d&rsquo;information sur l&rsquo;utilisateur : qui peuvent \u00eatre utilis\u00e9s pour effectuer un processus d&rsquo;achat, envoyer un formulaire ou tout type d&rsquo;analyse qui contient vos donn\u00e9es.<\/p>\n<h3>Pourquoi devrais-je m&rsquo;inqui\u00e9ter ?<\/h3>\n<p>Les cookies ne doivent pas avoir un arri\u00e8re-plan malveillant, il n&rsquo;y a donc g\u00e9n\u00e9ralement pas lieu de s&rsquo;inqui\u00e9ter. Il s&rsquo;agit g\u00e9n\u00e9ralement de cookies techniques et, dans certains cas, personnels, qui sont stock\u00e9s dans votre navigateur avec une date d&rsquo;expiration au cas o\u00f9 le site web les utiliserait lors de futures entr\u00e9es.<\/p>\n<h3>Pourquoi tant d&rsquo;avis ?<\/h3>\n<p>Notre devoir est de vous informer du type de cookies que ce site web utilise et de respecter ainsi la loi actuelle sur les cookies, qui sp\u00e9cifie que vous devez informer de l&rsquo;utilisation de cookies sur les sites web qui en contiennent, ainsi que du type de cookies qu&rsquo;ils sont, vous pouvez voir les cookies utilis\u00e9s par ce site web en cliquant ici.<\/p>\n<h3>Informations sur les cookies de Lotisse<\/h3>\n<p>Les cookies sont des fichiers cr\u00e9\u00e9s dans le navigateur de l&rsquo;utilisateur pour enregistrer son activit\u00e9 sur le site web et lui permettre une exp\u00e9rience de navigation plus fluide et plus personnalis\u00e9e.<\/p>\n<p>Le site lotisse.com utilise Google Analytics, un service d&rsquo;analyse du Web d\u00e9velopp\u00e9 par Google, qui permet de mesurer et d&rsquo;analyser la navigation sur les sites Web. 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